Dernière mise à jour : [23 Juin, 2023].

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CONDITIONS D'UTILISATION

Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant d’utiliser les Services Amazon. En utilisant les Services Amazon, vous signifiez que vous acceptez d’être lié par les présentes conditions. Nous proposons une large gamme de Services Amazon, et parfois des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer. Lorsque vous utilisez un Service Amazon, vous serez également soumis aux conditions générales et lignes directrices applicables à ce Service Amazon (« Conditions de service »). Si les présentes Conditions d’utilisation sont incompatibles avec les Conditions de service, les Conditions de service prévaudront.

1. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous utilisez un Service Amazon ou nous envoyez des e-mails, vous communiquez avec nous par voie électronique. Nous communiquerons avec vous par voie électronique de diverses manières, par exemple par e-mail, SMS, notifications push dans l’application ou en publiant des messages ou des communications par e-mail sur le site Web ou via les autres Services Amazon. À des fins contractuelles, vous acceptez que tous les accords, notifications, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfont à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être effectuées par écrit, sauf si les lois applicables impératives exigent spécifiquement une forme de communication différente.

2. RECOMMANDATIONS ET PERSONNALISATION

Dans le cadre des Services Amazon, nous vous recommanderons des fonctionnalités, produits et services, y compris des publicités tierces qui pourraient vous intéresser, identifierons vos préférences et personnaliserons votre expérience.

3. DROIT D’AUTEUR, DROITS DES AUTEURS ET DROITS SUR LES BASES DE DONNÉES

Tout le contenu inclus ou mis à disposition par l’intermédiaire d’un Service Amazon, tel que le texte, les graphiques, les logos, les icônes de bouton, les images, les clips audio, les téléchargements numériques et les compilations de données, est la propriété d’Amazon ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur, les droits des auteurs et les droits sur les bases de données. La compilation de tout le contenu inclus ou mis à disposition par le biais d’un Service Amazon est la propriété exclusive d’Amazon et est protégée par les lois françaises et internationales sur les droits d’auteur et les droits sur les bases de données.

Vous ne pouvez pas extraire et/ou réutiliser des parties du contenu d’un Service Amazon sans notre consentement écrit exprès. En particulier, vous ne pouvez pas utiliser d’outils d’exploration de données, de robots ou d’outils similaires de collecte et d’extraction de données pour extraire (une ou plusieurs fois) des parties substantielles du contenu d’un Service Amazon à des fins de réutilisation, sans notre consentement écrit exprès. Vous ne pouvez pas non plus créer et/ou publier votre propre base de données qui contient des parties substantielles de tout Service Amazon (par ex. nos prix) sans notre consentement écrit exprès.

4. MARQUES DÉPOSÉES

Cliquez ici pour voir une liste non exhaustive des marques déposées Amazon. En outre, les graphiques, logos, en-têtes de page, icônes de bouton, scripts et noms de service inclus ou mis à disposition via un Service Amazon sont des marques déposées ou des habillages commerciaux d’Amazon. Les marques déposées et l’habillage commercial d’Amazon ne peuvent pas être utilisés en relation avec un produit ou un service qui n’est pas celui d’Amazon, d’une manière susceptible de causer de la confusion parmi les clients ou d’une manière qui dénigre ou discrédite Amazon. Toutes les autres marques déposées qui ne sont pas la propriété d’Amazon et qui apparaissent dans un Service Amazon sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés à Amazon, liés à Amazon ou parrainés par Amazon.

5. LICENCE ET ACCÈS

Sous réserve de votre respect des présentes Conditions d’utilisation et des Conditions de service applicables et de votre paiement de tous frais applicables, Amazon ou ses fournisseurs de contenu vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour accéder aux Services Amazon et les utiliser à titre personnel et non commercial. La présente licence n’inclut pas la revente ou l’utilisation commerciale de tout Service Amazon ou de son contenu ; la collecte et l’utilisation de toute description ou de tout prix ; toute utilisation dérivée de tout Service Amazon ou de son contenu ; tout téléchargement ou copie des informations de compte au profit d’un autre commerçant ; ou toute utilisation d’outil d’exploration de données, de robots ou d’outils similaires de collecte et d’extraction de données.

Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions d’utilisation ou les Conditions de service sont réservés et conservés par Amazon ou ses donneurs de licence, fournisseurs, éditeurs, détenteurs de droits ou autres fournisseurs de contenu. Aucun Service Amazon, ni aucune partie de tout Service Amazon, ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité ou autrement exploité à des fins commerciales sans notre consentement écrit exprès. Vous ne pouvez pas transclure ou utiliser des techniques de transclusion pour inclure une marque déposée, un logo ou d’autres informations protégées (y compris des images, du texte, une mise en page ou une forme) d’Amazon sans notre consentement écrit exprès. Vous ne pouvez pas utiliser de métabalises ou tout autre « texte caché » utilisant les noms ou marques déposées d’Amazon sans notre consentement écrit exprès.

Vous ne pouvez pas utiliser les Services Amazon à mauvais escient. Vous ne pouvez utiliser les Services Amazon que dans la mesure autorisée par la loi. Les licences accordées par Amazon sont résiliées si vous ne respectez pas les présentes Conditions d’utilisation ou toutes Conditions de service.

6. VOTRE COMPTE

Vous pourriez avoir besoin de votre propre compte Amazon pour utiliser certains Services Amazon, et vous pourriez devoir être connecté au compte et avoir un mode de paiement valide associé.

En cas de problème lors du paiement via votre mode de paiement sélectionné, nous pouvons vous faire payer par tout autre mode de paiement valide associé à votre compte. 

Si vous utilisez un Service Amazon, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de la restriction de l’accès à votre ordinateur, et dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez d’assumer la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte ou mot de passe. Vous devriez prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la confidentialité et la sécurité du mot de passe et nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe a été porté à la connaissance de quelqu’un d’autre, ou si le mot de passe est ou est susceptible d’être utilisé de manière non autorisée. Il vous incombe de vous assurer que les informations que vous nous fournissez sont correctes et complètes, et de nous informer de toute modification des informations que vous avez fournies. Vous pouvez accéder à vos informations dans la section Votre compte du site Web. Veuillez consulter notre page d’aide Protéger votre vie privée pour accéder à vos informations personnelles.

Vous ne devez pas utiliser un Service Amazon : (i) d’une manière qui provoque, ou est susceptible de causer, l’interruption, l’endommagement ou l’altération de tout Service Amazon, ou de tout accès à celui-ci, de quelque manière que ce soit, ou (ii) à des fins frauduleuses, ou en lien avec une infraction pénale ou une autre activité illégale, ou (iii) pour causer de l’ennui, des désagréments ou de l’anxiété.

Nous nous réservons le droit de refuser tout Service Amazon ou de résilier des comptes si votre comportement justifie de le faire. Cela sera notamment le cas si vous enfreignez les lois applicables, les dispositions contractuelles applicables, nos directives ou nos politiques, qui sont toutes accessibles sur le site Web. Nonobstant une telle limitation ou résiliation, vous continuerez à avoir accès au contenu et aux services que vous avez achetés jusqu’à ce moment-là.

7. AVIS, COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

Les visiteurs peuvent publier des avis, commentaires et autres contenus ; envoyer des cartes électroniques et autres communications ; et soumettre des suggestions, idées, commentaires, questions ou autres informations, tant que le contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, portant atteinte à la vie privée, violant des droits de propriété intellectuelle, ou autrement préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas en ou ne contient pas de virus logiciels, campagne politique, sollicitation commerciale, chaînes de lettres, courriers de masse ou toute forme de « spam ». Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ou induire en erreur l’origine d’une carte ou d’un autre contenu. Nous nous réservons le droit (mais pas, en l’absence d’un formulaire de notification valide, l’obligation) de supprimer ou de modifier ledit contenu. Si vous pensez qu’un contenu relatif à ou publié pour la vente sur un Service Amazon contient une déclaration diffamatoire, ou que vos droits de propriété intellectuelle sont violés par un article ou des informations sur un Service Amazon, veuillez nous en informer en remplissant et en soumettant le formulaire de notification approprié et nous vous répondrons.

Si vous publiez des avis clients, commentaires, questions ou réponses des clients, ou tout autre contenu généré par vous pour affichage sur le site Web (y compris les images, vidéo ou audio, ensemble le « contenu », vous accordez à Amazon (a) une licence non exclusive, libre de droits pour utiliser, reproduire, publier, mettre à disposition, traduire et modifier ledit contenu dans le monde entier (y compris le droit de donner en sous-licence ces droits à des tiers) et (b) le droit d’utiliser le nom que vous soumettez en lien avec ledit contenu. Aucun droit moral n’est transféré par cette disposition.

Vous pouvez supprimer votre contenu de l’affichage public ou, lorsque cette fonctionnalité est proposée, modifier les paramètres afin qu’il ne soit affiché qu’aux personnes auxquelles vous accordez l’accès.

Vous déclarez et garantissez que vous avez la propriété de ou contrôlez autrement tous les droits sur le contenu que vous publiez ; que, à la date à laquelle le contenu ou l’information est publié : (i) le contenu et l’information sont exacts ; et (ii) l’utilisation du contenu et l’information que vous fournissez ne viole aucune politique ou directive applicable et ne causera aucun préjudice à une personne ou entité (y compris que le contenu ou l’information n’est pas diffamatoire). Vous acceptez d’indemniser Amazon pour toutes les réclamations introduites par un tiers contre Amazon découlant du contenu et de l’information que vous fournissez ou en relation avec ceux-ci, sauf dans la mesure où toute responsabilité découle de notre défaillance à supprimer correctement le contenu lorsqu’il est informé de la nature illégale du contenu (Formulaire d’avis) découlant du ou sur la base du, ou provenant du contenu que vous nous avez communiqué. En supprimant du contenu de la vue publique, vous retirez votre licence pour qu’Amazon publie et mette ce contenu à disposition du public.

8. REVENDICATIONS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Amazon respecte la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été utilisés d’une manière qui suscite des inquiétudes s’agissant de violation, veuillez suivre notre Avis et notre Procédure pour faire des réclamations en cas de violation des droits.


9. TERMES DU LOGICIEL AMAZON

En plus des présentes Conditions d’utilisation, les conditions énoncées dans les Conditions supplémentaires du logiciel Amazon s’appliquent à tout logiciel (y compris les mises à jour ou mises à niveau du logiciel et toute documentation connexe) que nous mettons à votre disposition de temps à autre pour votre utilisation en lien avec les Services Amazon (le « Logiciel Amazon »).

10. NOTRE RESPONSABILITÉ

Nous ferons tout notre possible pour nous assurer que la disponibilité des Services Amazon sera ininterrompue et que les transmissions seront exemptes d’erreurs. Cependant, en raison de la nature d’Internet, cela ne peut pas être garanti. De plus, votre accès aux Services Amazon peut également être occasionnellement suspendu ou restreint pour permettre des réparations, la maintenance ou l’introduction de nouvelles installations ou de nouveaux services. Nous tenterons de limiter la fréquence et la durée de toute suspension ou restriction.

Amazon ne sera pas responsable (i) des pertes qui n’ont pas été causées par un manquement de notre part, ou (ii) de toute perte commerciale (y compris la perte de bénéfices, de revenus, de contrats, d’économies anticipées, de données, de fonds de commerce ou de dépenses gaspillées), ou (iii) de toute perte indirecte qui n’était pas prévisible pour vous et nous lorsque vous avez commencé à utiliser les Services Amazon.

Nous ne serons pas tenus responsables de tout retard ou manquement à nos obligations conformément à ces conditions si le retard ou le manquement découle d’une cause qui échappe à notre contrôle raisonnable. Cette condition n’affecte pas votre droit légal de faire envoyer des biens ou d’avoir des services fournis dans un délai raisonnable ou de recevoir un remboursement si les biens ou les services commandés ne peuvent pas être fournis dans un délai raisonnable en raison d’une cause indépendante de notre contrôle raisonnable.

Les lois de certains pays n’autorisent pas certaines ou toutes les limitations décrites ci-dessus. Si ces lois s’appliquent à vous, certaines ou la totalité des limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous et vous pourriez avoir des droits supplémentaires.

Rien dans les présentes conditions ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de déclarations frauduleuses faites par nous ou en cas de décès ou de préjudice corporel causé par notre négligence ou faute intentionnelle.

11. LOI APPLICABLE

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, et l’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Nous acceptons tous deux de nous soumettre à la compétence du Tribunal de Commerce de Paris. Si vous souhaitez porter un problème à notre attention, veuillez nous contacter.

12. MODIFICATIONS DU SERVICE OU MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications aux Services Amazon, aux politiques, aux conditions générales, y compris aux présentes Conditions d’utilisation et aux Conditions de service à tout moment. Vous serez soumis aux conditions générales, politiques et Conditions d’utilisation en vigueur au moment où vous utilisez les Services Amazon. Si l’une des présentes Conditions d’utilisation est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition sera considérée comme divisible et n’affectera pas la validité et l’applicabilité de toute condition restante.


13. RENONCIATION

Si vous enfreignez les présentes Conditions d’utilisation et que nous ne prenons aucune mesure, nous serons toujours en droit de faire usage de nos droits et recours dans toute autre situation où vous enfreignez les présentes Conditions d’utilisation.


14. NOS COORDONNÉES

Ce site Web est détenu et géré par Amazon France Transport SAS. 

Amazon France Transport SAS

67 boulevard du Général Leclerc

Clichy, 92110


15. AVIS ET PROCÉDURE POUR FAIRE DES RÉCLAMATIONS POUR VIOLATION DES DROITS

Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés, veuillez soumettre votre plainte à l’aide de notre formulaire de signalement en ligne. Ce formulaire peut être utilisé pour signaler tous les types de revendications de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les revendications de droits d’auteur, de marques déposées, de conception et de brevets.

À la réception d’une plainte, nous pouvons prendre certaines mesures, y compris la suppression d’informations ou d’un article, et la résiliation des contrevenants répétés dans des circonstances appropriées. Toutes ces mesures sont prises sans aucune admission de responsabilité et sans préjudice de tous droits, recours ou défenses, qui sont tous expressément réservés. Cela inclut la transmission de la plainte aux parties impliquées dans la fourniture du contenu prétendument contrefaisant. Vous acceptez d’indemniser Amazon pour toutes les réclamations introduites par un tiers contre Amazon découlant de ou en relation avec la soumission d’une plainte.

Avertissement important: donner des informations fausses, trompeuses ou inexactes dans le Formulaire de notification à Amazon peut entraîner une responsabilité civile et/ou pénale. Vous devriez contacter un conseiller juridique si vous avez des questions.


CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES DU LOGICIEL AMAZON

1. Utilisation du Logiciel Amazon. Vous pouvez utiliser le Logiciel Amazon uniquement dans le but de vous permettre d’utiliser et de profiter des Services Amazon tels que fournis par Amazon, et comme autorisé par les Conditions d’utilisation, les présentes Conditions du Logiciel et toutes les Conditions de service. Vous ne pouvez pas incorporer une partie du Logiciel Amazon dans vos propres programmes ou compiler une partie de celui-ci en combinaison avec vos propres programmes, le transférer pour utilisation avec un autre service, ou vendre, louer, prêter, prêter, distribuer ou donner en sous-licence le Logiciel Amazon ou autrement céder tout droit sur le Logiciel Amazon en tout ou en partie. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel Amazon à des fins illégales. Nous pouvons cesser de fournir tout Logiciel Amazon et nous pouvons résilier votre droit d’utiliser tout Logiciel Amazon à tout moment. Vos droits d’utilisation du Logiciel Amazon seront automatiquement résiliés sans préavis si vous ne respectez pas l’une des présentes Conditions du Logiciel, les Conditions d’utilisation ou toute autre Conditions de service. Les conditions tierces supplémentaires contenues dans ou distribuées avec certains Logiciels Amazon qui sont spécifiquement identifiées dans la documentation afférente peuvent s’appliquer à ce Logiciel Amazon (ou logiciel intégré au Logiciel Amazon) et régiront l’utilisation de ce logiciel en cas de conflit avec les présentes Conditions d’utilisation. Tous les logiciels utilisés dans tout Service Amazon sont la propriété d’Amazon ou de ses fournisseurs de logiciels et protégés par les lois luxembourgeoises et internationales sur les droits d’auteur.


2. Utilisation de Services tiers. Lorsque vous utilisez le Logiciel Amazon, vous pouvez également utiliser les services d’un ou plusieurs tiers, tels qu’un opérateur sans fil ou un fournisseur de plateforme mobile. Votre utilisation de ces services tiers peut être soumise aux politiques, conditions d’utilisation et frais distincts de ces tiers.


3. Aucune ingénierie inverse. Sauf autorisation explicite en vertu des dispositions légales applicables impératives, vous ne pouvez pas, et vous n’encouragerez pas, n’aiderez ou n’autoriserez aucune autre personne à copier, modifier, faire de l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler, ou autrement altérer, le Logiciel Amazon, que ce soit en tout ou en partie, ou créer des œuvres dérivées du Logiciel Amazon ou à partir de celui-ci.


4. Mises à jour. Afin de maintenir le Logiciel Amazon à jour, nous pouvons proposer des mises à jour automatiques ou manuelles à tout moment et sans préavis.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Amazon Shipping sait que vous vous souciez de la manière dont les informations vous concernant sont utilisées et partagées, et nous apprécions votre confiance dans le fait que nous le ferons avec soin et raison.


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